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1. Définition et accès aux conditions générales de vente
Par ' le site web' nous entendons le site tel qu'il est édité par Octopus (pour plus d'informatins, voir la rubrique : 'Éditeur du site'
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2. Contenu du Site Web
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3. L'éditeur du site web
L'éditeur du site est Octopus
Octopus Accountancy Software
Brusselsesteenweg 708a
9050 Gentbrugge
TVA BE 0477.525.753
4. Responsabilité en matière de contenu
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5. Droits de propriété intellectuelle
Les informations et le matériel affichés sur ce site ont couverts par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent à la société Octopus.
6. Droit applicable et tribunaux compétents
En cas de conflit concernant l'intereprétation, la validité ou l'exécution de ces conditions générales de vente, seul le Droit Belge est d'application et seuls les cours et tribunaux de Gand sont compétents.